Droits culturels, de quoi parle-t-on ?

J’ai longtemps hésité à rédiger cet article. En réalité, si les débats, tout au long de la journée du 4 octobre 2019, étaient riches et intéressants, je ne me retrouvais pas vraiment dans une grande partie des communications introductives de la matinée et dans les conclusions de l’après-midi. Sur le moment-même, je ressentais la nécessité de clarifier, par un article personnel, un certain nombre de présupposés qui ne me paraissaient pas suffisamment porteurs de la réalité de la situation faite aux libertés et aux droits culturels, depuis près de vingt ans. Puis, il y a eu la carte blanchen dans la Libre Belgique, le 12 novembre 2019. Elle attise mon malaise.

Bien entendu, après la Déclaration universelle des droits de l’homme (Nations-Unies, 1948) et le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (Nations- Unies, 1966), il y a eu la Convention internationale pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005), l’initiative de la Déclaration de Fribourg (2007), l’Observation 21 (2009) du Comité des Nations-Unies pour les droits économiques, sociaux et culturels, et plus près de nous : les remarquables travaux de Céline Romain- ville (2012) et l’inscription du référentiel des droits culturels dans le décret relatif aux centres culturels (2013). Et ce serait sans compter, avec la discrétion qui la caractérise, le travail de soutien qu’accomplit Françoise Tulkens, en faveur de la reconnaissance de ces libertés et de ces droits, et de manière non négligeable, pour favoriser leur reconnaissance non seulement sur le plan juridique mais également sur le plan académique. Et bien entendu aussi le travail de Luc Carton pour que ce référentiel guide l’ensemble des politiques publiques de la culture. Je ne mets rien de tout cela en cause. Je n’ai aucune réserve sur ces accomplissements, ces implications et ces acquis.

PETIT EXERCICE POUR LAISSER SENTIR LES DIFFÉRENCES

Ainsi commence le texte de la « Carte blanche » : « Notre époque est habitée par une incertitude grandissante sur la capacité des démocraties libérales de s’ordonner encore aux droits humains. »

Alors que la Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) stipule explicitement que la démocratie est, par essence, le régime qui met en œuvre et garantit les libertés et les droits universels des êtres humains. Et dont on peut déduire qu’une démocratie qui ne s’ordonnance plus à ces droits perd son essence, c’est-à-dire qu’elle devient progressivement une « non-démocratie ».

Donc, je retraduis dans mon jargon personnel pour montrer un peu la différence : « Notre époque est hantée par la certitude hurlante – je pense aux gilets jaunes, à celles et ceux qui meurent aux frontières de l’Europe, à celles et ceux qui se suicident au boulot, à celles et ceux qui avalent des tranquillisants pour continuer à supporter la violence de la vie, etc. – que les démocraties européennes sont ordonnées à l’ordre industriel et technologique mondial, qu’elles n’ont plus aucun caractère libéral, qu’elles ont même un caractère de plus en plus liberticide à travers leurs politiques sécuritaires, et que quelles que soient leurs protestations de bonne volonté, les institutions démocratiques ont renoncé à défendre les libertés, les droits et la dignité des êtres humains qui vivent sur leurs territoires. En trente ans, la loi belge a été mise au service de la violence économique mondiale ; elle protège les intérêts des grands groupes industriels, de leurs actionnaires, contre l’intérêt des habitant·es de nos villes, de nos quartiers et de nos campagnes – d’où qu’ils et elles viennent ! »

QUELQUES ARGUMENTS

Je voudrais aborder la question de savoir de quoi on parle quand on parle des « droits culturels », sous plusieurs angles distincts.

I. Personnellement, j’estime que l’expression « droits culturels » fait problème. On aurait dû profiter de l’occasion de cette rencontre pour débattre de l’expression, elle-même dans la forme de son intitulé. Parce qu’elle laisse supposer, dans les imaginaires qui ne sont pas nécessairement spécialisés dans les arcanes du droit international, fédéral ou communautaire, que les droits culturels sont seulement des sortes de
« droits-créances ». Des droits à valoir que chacune et chacun détiendrait sur la société belge francophone et sur ses institutions. La question centrale, de nos préoccupations, pour moi, n’est pas le « droit culturel », en soi, mais bien les libertés dont nous pouvons jouir dans les domaines de la culture. Dans ma compréhension personnelle, le droit est, ici, le moyen des libertés ; il n’est pas une fin en soi ; personne n’a besoin de droits dans le seul but d’exercer ses droits ! Nos droits ne nous intéressent que dans la mesure où ils permettent, où ils facilitent, où ils participent (comme moyen) à l’exercice de nos liber- tés. Ils nous concernent en tant que nous sommes des sujets libres, égaux et responsables et c’est précisément pour nous garantir de pouvoir nous construire comme tels, d’être considéré·es et reconnu·es comme tels, que nous avons besoin de droits.

C’est pourquoi, il m’aurait semblé nécessaire de mettre en débat l’expression « droits culturels », elle-même. Notamment, en se demandant si elle est la plus pertinente formulation pour désigner l’objet de nos préoccupations. Il me semble donc qu’il serait préférable de changer d’expression et de parler de nos « libertés culturelles », parce qu’elles sont essentielles à notre existence, en tant qu’êtres humains, c’est-à-dire des êtres éminemment culturels. Et s’il fallait trouver un terrain mitoyen, au moins d’utiliser couramment l’expression : libertés et droits culturels.

L’usage du mot « liberté » n’est pas innocent, dans la période où nous vivons. Puisque nous sommes soumis à une double tension : celle de l’économie mondiale qui entend soumettre toutes les différentes natures de relations humaines à une logique de marché ; et celle de la société sécuritaire qui entend nous déposséder du sens des responsabilités et de limiter celle-ci au « respect du règlement » ; toute la technologie sécuritaire, installée dans nos rues, nos quartiers, nos parking, voire même nos domiciles, ne construit pas un monde de sujets libres et responsables – capables d’évaluer les risques de la vie en commun – mais un monde d’objets vivants irresponsables sous contrôles (industriels) extérieurs. Les objets irresponsables vivants sous contrôles ont des droits ; ils ne sont pas des sujets et ils n’ont donc pas de liberté. Considérés du point de vue industriel, ils n’en n’ont pas besoin, les besoins humains sont des besoins de sécurité.

Par quel irrésistible aveuglement les militant·es des droits humains continuent- il·elles à croire qu’il·elles vivent dans une « démocratie libérale » ou néo-libérale ? De mon point de vue, nous ne vivons pas du tout dans une société libérale ni même néo-libérale (sauf si néo-libérale signifie « destruction de toute liberté ») ; nous vivons sous le régime d’un absolutisme industriel mondial et tyrannique qui détruit la planète et l’humanité et qui détruit surtout et d’abord notre capacité à être libres, égaux·ales, réciproques, solidaires et responsables, démocrates ; et qui détruit surtout notre capacité à agir en tant que tel·les, y compris en ce qui concerne les représentant·es « élu·es du peuple ». Tout ce que nous voyons, ces dernières années, montre avec clarté que cet ordre industriel et technologique mondial n’a aucun besoin du « libéralisme », comme théorie pour asseoir sa domination sur les populations, et moins encore de « démocratie », comme pratique de souveraineté de ces populations.

C’est pourquoi, en regard de la situation qui nous est faite par l’ordre industriel et technologique mondial, il me parait essentiel que nous nommions nos préoccupations en tant qu’elles concernent nos libertés culturelles ; pour signifier qu’il nous importe d’être – c’est-à-dire non seulement d’essayer de rester mais encore d’advenir – des êtres libres et que l’État soit mis au service de ces sujets libres, égaux et responsables.

Quelque part, il me semble qu’utiliser l’expression « droits culturels » c’est accepter la situation, qui nous est faite par l’économie mondiale ; accepter que nous ne sommes plus des sujets libres, susceptibles d’exercer notre souveraineté dans un cadre démocratique, mais des consommateur·ices et des objets (vivants) de surveillance.

II. Je pense que tous les partis et tous les gouvernements populistes-nationalistes, en Europe, sont « pour » les droits culturels. Je n’en ai pas fait l’examen, mais pour au- tant que je puisse en connaitre, les États dirigés par des formations nationalistes, sont les États qui consacrent les plus gros budgets publics à l’éducation (et) à la culture, parce qu’elle est un enjeu politique essentielle pour fabriquer, maintenir et légitimer la cohésion nationale. Et donc, dans mon esprit, si on parle des « droits culturels » c’est dans le sens de leur universalité et non pas seulement les droits culturels des seul·es citoyen·nes de la nation. Mais utiliser l’expression « droits culturels universels » modifie complètement l’entendement que peuvent en avoir vos interlocuteur·ices. Faites l’exercice ! Vous serez surpris ! Or c’est bien de cela qu’il s’agit.

Autant, au cours des vingt dernières années, le concept de droits culturels s’est épanoui dans de nombreux esprits, autant, durant les mêmes années, le concept d’universalité s’est affaibli. On pourrait même – c’est peut-être une provocation ? – imaginer que cela s’est produit de manière inversement proportionnée: plus les droits culturels gagnaient en renommée plus l’universalité en perdait !

Et donc sur la question des droits culturels en relation avec l’essor démocratique – le sujet de la « Carte blanche » – tous les partis politiques, y compris les populistes-nationalistes, seront d’accord ! L’article fera unanimité. C’est sur l’universalité des libertés et des droits fondamentaux que le conflit est aujourd’hui porté notamment par les mouvements nationalistes mais pas seulement.

L’Union européenne a porté radicalement atteinte au principe d’universalité des droits de l’homme, lors de l’adoption de la Charte des droits fondamentaux de l’Union (2000/2010). Dans de nombreux registres du droit fondamental, elle a explicitement prévu un régime discriminatoire selon qu’on soit citoyen·nes de l’Union (nationalité d’un des États membres) ou étranger·ères aux États membres de l’Union. Ce faisant elle a répondu aux vœux de tous les partis populistes-nationalistes, en cherchant à créer une sorte de nation « pan-européenne ». Si le même texte reconnait la liberté artistique et académique (article 13), il ne reconnait les droits culturels que pour les personnes âgées (article 25). La Charte des droits fondamentaux de l’Union et le Traité de l’Union sont structurellement construits sur le démembrement du principe d’universalité des libertés et des droits fondamentaux et a priori des libertés et des droits culturels, dans les territoires de l’Union.

Les politiques nationales en matière d’accueil des étranger·ères, pratiquées dans notre pays, contreviennent totalement à l’idée même de droits culturels pour les personnes concernées, voire pour celles et ceux qui les aident.

C’est pourquoi il me semblait nécessaire de préciser lors de notre journée du 4 octobre 2019 que la notion de « droits culturels » doit s’entendre comme : « libertés et droits culturels universels ». Et que face à la destruction systématique du concept d’universalité, par les institutions européennes et fédérales, cela témoigne d’un engagement politique qui est – visiblement – a contrario de toutes les politiques qui s’appliquent à nous, aujourd’hui.

Pour être sincère, je pense que beaucoup de personnes qui se vivent comme « progressistes » aujourd’hui ne seraient pas solidaires d’une telle revendication: libertés et droits culturels universels. Elles estimeraient éventuellement qu’une telle conception des droits culturels risquerait de constituer une menace à l’égard de la démocratie belge. J’écris bien « une menace » et non des vitamines pour une « démocratie fatiguée », comme cela est supposé dans la « Carte blanche ».

III. En marge de cette double question de la référence aux libertés et à l’universalité, il faut prendre conscience que parler des « droits culturels » c’est d’emblée postuler que chaque être humain est un acteur culturel, une actrice culturelle quelle que soit sa formation, son niveau de vie, sa situation sociale, professionnelle, familiale, son genre, sa couleur, son diplôme, son origine nationale, son vécu, etc. (voir l’article 2 de la Déclaration universelle des droits de l’homme).

Non seulement nous sommes à des années lumières d’avoir construit et légitimé ce statut culturel de l’être humain en général, dans l’imaginaire social, dans l’imaginaire collectif, de ce pays, mais – il faut être réaliste – une meilleure compréhension des enjeux sociétaux d’une telle réforme de l’entendement pourrait susciter, y compris parmi la population belge francophone, beaucoup plus de résistance que d’adhésion.

IV. Par contre, au cours des trente dernières années, l’Union européenne est devenue un magistral ministère de la « culture du marché mondial». L’objectif est en bonne place dans le Traité de l’Union (2004). La plus grande part des traités porte haut en couleurs cette idéologie du « tout au marché » ; et plus particulièrement le
« Pacte budgétaire européen » (2013) ainsi que le « Système européen des comptes » (2010) qui sont des instruments idéologiques – qui se présentent sous couvert d’être des instruments techniques et objectifs – au service de la mise en conformité des poli- tiques publiques des États-membres aux nécessités du marché industriel mondial. Cette idéologie budgétaire et statistique s’applique non seulement aux compétences économiques, industrielles et commerciales reconnues à l’Union par le Traité (2004) mais par extension – contrôle budgétaire oblige ! – aux matières de l’enseignement, du fondamental au supérieur et à l’université, et aux matières culturelles. Cette idéologie du marché transforme en profondeur les politiques et constitue un cadre contraignant à l’exercice de la plus grande part des libertés acquises, notamment la liberté associative, etc. Les législations sur les marchés publics participent de cette mise en échec systématique des logiques de services publics au profit des logiques de marchés. Quelle place pour les droits culturels dans ce concert ?

V. Enfin, nous assistons depuis une vingtaine d’année à un mouvement de dérégulation des libertés et des droits fondamentaux qui perdent alors leur caractère inaliénable et sont de plus en plus souvent soumis soit à condition soit à contrat, notamment dans le domaine des droits sociaux les plus fondamentaux – et, ne nous illusionnons pas : même et également dans l’accès aux droits culturels, notamment par le conditionnement par les services sociaux de l’accès aux droits culturels, à des tarifs réduits. Les articles de Claire-Marie Lievens et de Laurence Noël, le rapport du service fédéral de la lutte contre la pauvreté et le rapport bruxellois sur l’état de la pauvreté dénoncent, à juste titre, ces conditionnements et ces contractualisations en matière de droits fondamentaux. Ils ont montré comment ces conditions et contrats entrainent régulièrement, pour les populations qui y sont exposées, des renoncements à exercer leurs droits ou des pertes de légitimité à exiger la mise en œuvre de leurs droits.

Une autre forme de dérégulation de nos droits fondamentaux c’est toute la contractualisation du renoncement à nos droits à la protection de nos données ; renonciation complètement banalisée qui est la condition d’accès à la plus grande part des sites et des applications numériques sur la toile. Ces renonciations quotidiennes modifient notre rapport à l’exigence, sinon encore à l’existence, de libertés et de droits inaliénables. L’article 8 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (2010) ouvre la voie à la légalisation de ces renoncements contractuels à la protection de nos données à caractère personnel, alors que l’article 12 de la Déclaration universelle (1948) reconnaissait explicitement que « Nul ne sera l’objet d’immixtions arbitraires dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance », ce qui constituait un droit inaliénable qui s’opposait à toute démarche destinée à obliger les personnes à renoncer à leurs droits par contrat.

Ces fragilisations récentes et magistrales qui affectent le principe et l’existence, même, d’un ordre juridique fondamental inaliénable, conditionnent quotidienne- ment notre capacité à concevoir nos libertés et nos droits comme des principes qui ne peuvent être soumis à négociations, à marchandages, à pressions extérieures.

VERS DES CONCLUSIONS

On assiste, depuis trente ans, à la destruction systématique de notre souveraineté démocratique et à la soumission des institutions démocratiques de notre pays aux exigences de l’ordre industriel et technologique mondial. D’année en année, l’Union européenne est devenue un véritable ministère de la culture au service de cette logique du marché industriel mondial; elle a sur les imaginaires de la population une force de « tir » culturel, au profit de cette idéologie, sans commune mesure avec les budgets culturels des pouvoirs publics belges francophones. Comment, dans ces conditions, imaginer que les libertés et les droits culturels universels vont «répondre à la fatigue démocratique » ?

Il n’y a pas de « fatigue démocratique », dans le cœur de nos concitoyen·nes. Ils et elles ne croient plus que la démocratie formelle – et non libérale – soit un régime capable de les protéger de la violence économique mondiale! Et – que cela nous convienne ou non – les faits, depuis trente ans, leur donnent raison. Fatigués? Oui, surement comme le poisson au bout de la ligne du pêcheur! Avant de passer à la casserole!

À travers les libertés et les droits culturels universels se joue une partie essentielle pour reprendre en mains une souveraineté culturelle et à terme – il faut l’espérer – une souveraineté politique qui a été laissée à l’abandon, par les institutions démocratiques qui précisément avaient mandat de s’en emparer et d’en user.

Je ne sais pas si ceci éclaire le lecteur ou la lectrice. J’essaye. J’aimerais qu’on voit clairement que : la question des libertés et des droits culturels universels ne constitue pas un remède revigorant pour une démocratie considérée comme « fatiguée », comme le postule la « Carte blanche », mais qu’elle ouvre la voie à une reprise en mains de la souveraineté culturelle et politique afin de transformer en profondeur les institutions démocratiques et de les mettre au service des populations plutôt que de les laisser dominer ces populations au profit des grands groupes industriels.

S’il fallait parler en termes d’école, l’école des libertés et des droits culturels universels serait une école de recherche de l’exercice de nouvelles formes de souveraineté pratique. Dans une société sécuritaire et moderne-conservatrice, une telle question a un caractère révolutionnaire, parce que la culture de la liberté est une culture des possibles nouveaux (non réglementaires et non réglementés). Il ne s’agit donc pas de
« vitaminer » un système qui méprise et oppresse les populations mais de réformer en profondeur notre pratique de la souveraineté démocratique et les institutions qui lui permettent de prendre force et vigueur et donc aussi nécessairement les acteur·ices qui seront porteur·ses de ces nouvelles orientations. C’est pourquoi – à mon avis – dans de nombreux centres culturels, le pouvoir communal aura tôt fait de siffler la fin de la récréation, parce que la mise en œuvre des libertés et de nouvelles formes de souverainetés culturelles posera inévitablement problème aux pouvoirs politiques en place.

De leur côté, les populistes-nationalistes l’ont compris et pour eux·elles les droits culturels (nationaux) seront un moyen efficace pour revitaliser leur présence et leur activité, dans l’espace démocratique, tel qu’il est. Le recentrage de la politique culturelle en Flandres l’an dernier l’a montré. Dans un premier temps, les droits culturels seront les alliés objectifs de l’industrie mondiale, au profit des « nationaux » et sur le dos des «étranger·ères ». Et puis ? Ils créeront les régimes politiques non-démocratiques qui seront au service de l’ordre industriel mondial, obéissant et écervelé.

Quelles sont les autres perspectives ? Libres ? Universelles ? Culturelles ?

Image : © Anne Leloup